Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz insipide, inodore et incolore. Sa présence n’est détectable que par un appareil de mesure. En effet une forte concentration de l’air d’une pièce d’habitation risque d’entraîner une intoxication grave menant a des décès par asphyxie ou empoisonnement.
Chaque année sont recensés en France plusieurs dizaines d’accidents avec dommages corporels sévères dont principalement l’utilisation domestique du gaz naturel ou GPL. Ces accidents sont dus principalement à des installations défectueuses ou à des mauvaises manipulations d’un appareil à gaz. Les chaudières peuvent en effet libérer du monoxyde de carbone avec risque d’accumulation s’il y a mauvaise combustion, défaut d’étanchéité, obstruction d’un conduit ou absence de ventilation des locaux les renfermant d’ou les nombreux textes qui se sont succédés depuis le 02 Août 1977.
Le diagnostic gaz est obligatoire pour la vente et la location de tout logement dont l’installation de gaz a plus de 15 ans.
Immeubles concernés:
Tout ou partie d’immeuble à usage d’habitation dont l’installation intérieure de gaz est de plus de 15 ans (ou dont le certificat de conformité date de plus de 15 ans) Vente, entrée en vigueur 1 er Novembre 2007
- Location ,entrée en vigueur en 2 temps:
- Logements situés dans un immeuble collectif dont le permis de construire a été délivré avant le 1 er Janvier 1975, à tous les contrats de location signés à compter du 1 er Juillet 2017.
Pour les autres logements ,à tous les contrats de locations signés à compter du 1er Janvier 2018.
Objectifs du diagnostic gaz
Le diagnostic gaz identifie les risques liés au gaz et pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes. Il concerne toutes les installations au gaz de l’habitat : chaudières, plaques de cuissons, chauffage, … qui sont desservis par une installation fixe. Il faut savoir que les intoxications au monoxyde de carbone sont mortelles.
Les 4 points clés d’une installation fixe au gaz sont : la tuyauterie fixe, le raccordement des appareils, la ventilation des locaux et la combustion.
Si d’éventuelles anomalies portant sur la tuyauterie fixe, le raccordement en gaz des appareils, la ventilation des locaux et l’évacuation des produits de combustions sont décelées, elles doivent être classées selon leur dangerosité. Le rapport liste les anomalies identifiées et préconise des travaux de rénovations. Excepté en cas de « danger grave » les travaux ne sont pas obligatoirement à réaliser immédiatement mais l’acquéreur doit être tenu informé de ces anomalies. Toutefois si une anomalie est classifiée « Danger Grave Immédiat », le diagnostiqueur condamne l’installation et le distributeur de gaz est averti pour interrompre la fourniture de gaz jusqu’à la levée de DGI.
Le diagnostiqueur contrôle les installations de production individuelle de chaleur ou d’eau chaude, les appareils de cuissons s’ils sont alimentés par une installation fixe. Il teste l’étanchéité du circuit de gaz et du débit des appareils. Aucun démontage d’appareils n’est effectué car le diagnostic porte sur les installations visibles et accessibles des installations.
Les différents types d’anomalies détectées.
Comme dit précédemment, le diagnostic consiste à déceler des anomalies. Ces dernières sont classées par catégories :
